Déposée le 21 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERCOSM'
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GERCOSM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERCOSM' domicilié(e) de la forêt, ZA., BP 12,68990 HEIMSBRUNN,FRANCE (dossier no 2233196) - 68990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 891 618 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERCOSM'sarl domicilié(e) ZA, rue de la forêt, BP 12,68990 HEIMSBRUNN (dossier no 2233196) - 68990 - France.
La marque GERCOSM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque GERCOSM' est expirée depuis le 18 décembre 2012.
GERCOSM' a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO FUTUR , MENO YAM
GERCOSM' sarl, SARL - de la forêt, ZA., BP 12,68990 HEIMSBRUNN,FRANCE (dossier no 2233196) - 68990 - France - SIREN 402891618
GERCOSM'sarl - ZA, rue de la forêt, BP 12,68990 HEIMSBRUNN (dossier no 2233196) - 68990 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166444 - Publication au BOPI 1993-12-13
Renouvellement avec limitation le 18 décembre 2002 n°2233196 - Publication au BOPI 2002-12-18
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique, laits, crèmes lotions, huiles à usage cosmétique, shampooings, gels et sels de bain. Substances diététiques à usage médical, à savoir : Gelée Royale préparations à base de vitamines, préparations à base de plantes, huile d'onagre, préparations à base d'oligos-éléments, lécithine de soja, préparations à base de produits marins, charbon végétal, préparations à base d'huiles végétales, huiles végétales.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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